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Marques déposées par la société PATRICK DU BOUZET
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OCEANE PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE PATRIMOINE
PATRICK DU BOUZET

Numéro de dépôt :
92435932
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque OCEANE PATRIMOINE

Déposée le 2 octobre 1992 par la société PATRICK DU BOUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société PATRICK DU BOUZET domicilié(e) 10 Cité Rougemont, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 495 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric BIRAUD sdb Patrick du BOUZET - France.

La marque OCEANE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE PATRIMOINE est expirée depuis le 2 octobre 2002.

PATRICK DU BOUZET a également déposé les autres marques suivantes : OCEANE INTERNATIONAL , OCEANE COURT TERME , OCEANE VIE , OCEANE MONETAIRE , OCEANE OBLIGATIONS , OCEANE INVESTISSEMENTS , OCEANE FRANCE , OCEANE REVENU


PATRICK DU BOUZET - 10 Cité Rougemont, 75009 PARIS - France - SIREN 320495658


Monsieur Frédéric BIRAUD sdb Patrick du BOUZET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobiIières